Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECUYERS
Numéro de dépôt :
1076428
Date de dépôt :
02/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque ECUYERS
Déposée le 2 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) VINS TOURNISSOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « ECUYERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECUYERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ECUYERS est expirée depuis le 2 mai 1988.
VINS TOURNISSOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024